Conditions générales de vente
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE — LOOA
Dernière mise à jour : 12 août 2026
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après les « CGV ») régissent les ventes de produits effectuées sur le site internet de LOOA auprès des consommateurs.
Le site est exploité par :
Maison Floa
SAS au capital social de 1 000 €
Siège social : 440 chemin du Puy, 06600 Antibes, France
SIREN : 945 062 578
RCS : 945 062 578 R.C.S. Antibes
TVA intracommunautaire : FR63 945 062 578
E-mail : maisonfloa@gmail.com
Les présentes CGV sont applicables à toute commande passée sur le site.
ARTICLE 1 — OBJET ET CHAMP D’APPLICATION
Les présentes CGV ont pour objet de définir les droits et obligations de Maison Floa et du Client dans le cadre de la vente en ligne des produits commercialisés sous la marque LOOA.
Elles s'appliquent exclusivement aux ventes réalisées auprès de consommateurs et de particuliers via le site internet.
Les ventes réalisées dans un cadre professionnel ou entre professionnels peuvent être soumises à des conditions commerciales spécifiques communiquées directement par Maison Floa.
La validation d'une commande implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGV par le Client.
Maison Floa se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les CGV applicables sont celles acceptées par le Client au moment de la validation de sa commande.
ARTICLE 2 — PRODUITS
Les produits proposés à la vente sont ceux présentés sur le site au jour de la consultation, dans la limite des stocks disponibles.
Maison Floa apporte le plus grand soin à la présentation des produits, notamment concernant leurs photographies, descriptions, caractéristiques et informations nutritionnelles.
Les photographies et visuels présentés sur le site sont fournis à titre illustratif. De légères différences de présentation, de couleur ou de rendu peuvent exister et ne sauraient engager la responsabilité de Maison Floa lorsqu'elles ne portent pas sur une caractéristique essentielle du produit.
Maison Floa se réserve le droit de modifier à tout moment la composition, la présentation ou les caractéristiques d'un produit lorsque cela est nécessaire, notamment pour des raisons réglementaires, techniques, d'approvisionnement ou d'amélioration du produit.
Les produits alimentaires sont soumis à une Date de Durabilité Minimale (DDM) indiquée sur les emballages.
À titre indicatif, les canettes commercialisées actuellement disposent d'une DDM d'environ un an à compter de leur fabrication.
Les produits doivent être conservés conformément aux indications figurant sur leur emballage, notamment à température ambiante, dans un endroit sec et à l'abri de conditions susceptibles d'altérer leur qualité.
ARTICLE 3 — DISPONIBILITÉ DES PRODUITS
Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles.
En cas d'indisponibilité exceptionnelle d'un produit après validation de la commande, Maison Floa en informera le Client dans les meilleurs délais.
Maison Floa pourra alors proposer :
- un remplacement par un produit équivalent, sous réserve de l'accord du Client ;
- un avoir, sous réserve de l'accord du Client ;
- ou le remboursement du produit indisponible.
En cas d'indisponibilité affectant l'ensemble de la commande, celle-ci pourra être annulée et intégralement remboursée.
Maison Floa ne saurait être tenue responsable d'une indisponibilité temporaire ou définitive indépendante de sa volonté.
ARTICLE 4 — PRIX
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC).
Les frais de livraison sont indiqués avant la validation définitive de la commande.
Maison Floa se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Le prix applicable à une commande est celui affiché au moment de la validation de celle-ci.
Les offres promotionnelles et codes promotionnels sont valables pendant la durée et selon les conditions indiquées sur le site ou dans les communications associées.
Sauf indication contraire, les codes promotionnels ne sont pas cumulables entre eux.
Maison Floa se réserve le droit de refuser l'application d'un code promotionnel en cas d'utilisation manifestement frauduleuse, détournée ou contraire aux conditions de l'offre.
ARTICLE 5 — ERREURS ET OMISSIONS
Maison Floa s'efforce de maintenir sur le site des informations exactes, complètes et à jour.
Toutefois, des erreurs matérielles, typographiques, techniques ou d'affichage peuvent exceptionnellement survenir.
En cas d'erreur manifeste concernant notamment :
- le prix d'un produit ;
- sa description ;
- ses caractéristiques ;
- sa disponibilité ;
- les conditions d'une promotion ;
- les frais ou modalités de livraison ;
- ou toute autre information affichée sur le site,
Maison Floa se réserve le droit de corriger l'erreur.
Lorsqu'une erreur manifeste affecte une commande déjà passée et que celle-ci n'a pas encore été exécutée, Maison Floa pourra en informer le Client et lui proposer de confirmer la commande aux conditions corrigées ou de l'annuler.
En cas d'annulation, les sommes éventuellement déjà versées par le Client seront intégralement remboursées.
Une erreur purement matérielle ou manifeste ne saurait créer un droit acquis au bénéfice du Client lorsque celui-ci ne pouvait raisonnablement ignorer l'erreur.
ARTICLE 6 — COMMANDE
Le Client sélectionne les produits qu'il souhaite acheter et les ajoute à son panier.
Avant validation définitive, le Client peut vérifier et modifier le contenu de sa commande.
La commande devient définitive après :
- vérification du contenu du panier ;
- acceptation des présentes CGV ;
- validation du paiement.
Un récapitulatif de commande est ensuite adressé au Client par courrier électronique.
Maison Floa se réserve le droit de refuser ou d'annuler une commande dans les cas suivants :
- commande manifestement frauduleuse ;
- utilisation abusive d'un code promotionnel ;
- erreur manifeste de prix ou de description ;
- commande présentant un comportement anormal ou automatisé ;
- suspicion de fraude au paiement ;
- impossibilité exceptionnelle d'exécuter la commande.
Dans ces hypothèses, le Client sera informé et remboursé des sommes éventuellement déjà versées.
ARTICLE 7 — PAIEMENT
Le règlement des commandes est effectué par les moyens de paiement proposés sur le site au moment de la commande.
Le paiement est exigible intégralement au moment de la validation de la commande.
La commande n'est préparée et expédiée qu'après confirmation du paiement, sous réserve des conditions prévues aux présentes CGV.
En cas de refus du paiement ou d'échec de la transaction, la commande ne pourra pas être validée.
Maison Floa ne conserve pas les données bancaires du Client lorsque le paiement est effectué via un prestataire de paiement sécurisé.
ARTICLE 8 — LIVRAISON
Les commandes sont actuellement livrées en France métropolitaine, via Mondial Relay en point relais.
Le Client sélectionne, lorsque cette option est disponible, le point relais proposé lors du processus de commande.
Les frais de livraison sont de 3,5 €.
La livraison est offerte à partir de 35 € d'achat, hors éventuels frais ou conditions spécifiques indiqués au moment de la commande.
Les commandes sont généralement expédiées sous 48h ouvrées après validation du paiement.
Le délai indicatif de livraison est de 2 à 5 jours ouvrés à compter de la prise en charge du colis par le transporteur.
Ce délai est indicatif et peut être prolongé en cas de circonstances indépendantes de Maison Floa, notamment en cas de retard du transporteur, période de forte activité, conditions météorologiques exceptionnelles, grève ou événement de force majeure.
Maison Floa s'efforce néanmoins de respecter les délais annoncés et informe le Client, dans la mesure du possible, de tout retard significatif porté à sa connaissance.
La livraison est considérée comme effectuée lorsque le colis est mis à disposition dans le point relais sélectionné.
Le Client est responsable de la récupération de son colis dans le délai indiqué par le transporteur.
En cas de non-retrait du colis entraînant son retour à Maison Floa, les modalités de réexpédition ou de remboursement pourront être déterminées avec le Client en fonction de la situation.
ARTICLE 9 — RÉCEPTION DE LA COMMANDE
Le Client est invité à vérifier l'état apparent du colis lors de sa réception.
En cas de colis manifestement endommagé, il est recommandé au Client de formuler des réserves auprès du transporteur et de conserver tout élément permettant de constater les dommages.
En cas de produit endommagé, cassé, présentant une fuite ou toute autre anomalie, le Client doit contacter Maison Floa dans les meilleurs délais à l'adresse :
Il est recommandé de joindre des photographies du colis et des produits concernés afin de permettre le traitement rapide de la réclamation.
Cette procédure ne prive en aucun cas le consommateur de ses garanties légales.
ARTICLE 10 — RETOURS ET DROIT DE RÉTRACTATION
Conformément aux dispositions légales applicables à la vente à distance, le Client consommateur dispose, sauf exceptions prévues par la loi, d'un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation.
Le Client souhaitant exercer son droit de rétractation doit en informer Maison Floa par écrit à l'adresse :
looa.drinks@gmail.com
Le Client doit ensuite retourner les produits dans les conditions indiquées par Maison Floa.
Les produits retournés doivent être dans un état permettant leur remise en vente, dans la limite des règles applicables aux produits alimentaires.
Pour des raisons d'hygiène, de sécurité alimentaire et de protection de la santé, les canettes ayant été ouvertes, consommées ou dont l'intégrité a été rompue ne peuvent pas être retournées dans le cadre du droit de rétractation.
Les produits doivent notamment être :
- non ouverts ;
- non consommés ;
- non endommagés ;
- dans leur état d'origine ;
- suffisamment protégés pour leur transport.
Les produits qui seraient retournés endommagés du fait d'un emballage insuffisant pourront faire l'objet des limitations prévues par la réglementation applicable.
Lorsque le droit de rétractation est valablement exercé, Maison Floa rembourse le Client conformément aux dispositions légales applicables.
Les frais de retour restent à la charge du Client lorsqu'il exerce son droit de rétractation, sauf lorsque Maison Floa en décide autrement ou lorsque la réglementation impose leur prise en charge.
ARTICLE 11 — PRODUITS ENDOMMAGÉS OU NON CONFORMES
Lorsqu'un produit reçu est défectueux, endommagé ou non conforme à la commande, le Client doit contacter Maison Floa à :
looa.drinks@gmail.com
Maison Floa pourra demander toute information ou photographie nécessaire à l'examen de la réclamation.
Après vérification, Maison Floa pourra proposer, selon la situation et conformément aux droits légaux du consommateur :
- le remplacement du produit ;
- le remboursement ;
- ou toute autre solution prévue par la réglementation applicable.
Aucune disposition des présentes CGV ne limite les garanties légales dont bénéficie le consommateur.
ARTICLE 12 — GARANTIES LÉGALES
Les produits vendus bénéficient des garanties légales applicables, notamment :
- la garantie légale de conformité ;
- la garantie légale contre les vices cachés, dans les conditions prévues par la loi.
Ces garanties s'appliquent indépendamment de toute garantie commerciale éventuellement proposée par Maison Floa.
Le Client peut contacter Maison Floa à looa.drinks@gmail.com pour toute demande concernant l'application de ces garanties.
ARTICLE 13 — CONSERVATION ET INTÉGRITÉ DES PRODUITS
Les produits alimentaires doivent être conservés conformément aux indications figurant sur leur emballage.
Les canettes doivent notamment être conservées à température ambiante, dans des conditions normales de stockage, à l'abri d'une chaleur excessive, du gel, de l'humidité et de toute condition susceptible d'altérer le produit.
Le Client ne doit pas consommer une canette présentant notamment :
- une fuite ;
- un gonflement anormal ;
- une perforation ;
- une ouverture accidentelle ;
- une détérioration importante ;
- ou toute anomalie susceptible de compromettre l'intégrité du produit.
En cas de doute, le Client est invité à contacter Maison Floa avant consommation.
ARTICLE 14 — RESPONSABILITÉ
Maison Floa met en œuvre tous les moyens raisonnables afin d'assurer le bon fonctionnement du site et l'exécution des commandes.
Maison Floa ne saurait toutefois être tenue responsable des dommages résultant notamment :
- d'une mauvaise utilisation ou conservation des produits par le Client ;
- du non-respect des indications figurant sur l'emballage ;
- d'un événement indépendant de sa volonté ;
- d'une interruption temporaire du site ;
- d'une défaillance des réseaux de télécommunication ou d'Internet ;
- d'un retard ou incident imputable au transporteur ;
- d'un cas de force majeure.
Ces limitations ne s'appliquent pas lorsque la loi interdit de limiter ou d'exclure la responsabilité de Maison Floa.
ARTICLE 15 — FORCE MAJEURE
Maison Floa ne pourra être tenue responsable d'un retard ou d'une inexécution résultant d'un événement de force majeure au sens de l'article 1218 du Code civil.
Sont notamment susceptibles de constituer des événements de force majeure, lorsqu'ils répondent aux conditions légales, les catastrophes naturelles, incendies, inondations, grèves, épidémies, interruptions importantes des réseaux de transport ou de télécommunication, pénuries exceptionnelles ou événements affectant directement les capacités d'approvisionnement ou de livraison.
Maison Floa informera le Client dans les meilleurs délais lorsque cela est possible.
ARTICLE 16 — PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L'ensemble des éléments présents sur le site, notamment :
- textes ;
- photographies ;
- illustrations ;
- vidéos ;
- logos ;
- marques ;
- graphismes ;
- noms commerciaux ;
- éléments visuels ;
- recettes, concepts et contenus éditoriaux,
est protégé par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle et demeure la propriété de Maison Floa et/ou de ses partenaires ou ayants droit.
La marque LOOA et les éléments associés ne peuvent être reproduits, utilisés, modifiés, distribués ou exploités sans autorisation écrite préalable de Maison Floa.
Toute reproduction, représentation ou exploitation non autorisée, totale ou partielle, est susceptible de constituer une contrefaçon ou un acte de concurrence déloyale.
ARTICLE 17 — AVIS ET CONTENUS TRANSMIS PAR LES CLIENTS
Lorsque le site permet au Client de publier un avis, commentaire, photographie ou autre contenu, celui-ci garantit disposer des droits nécessaires à sa publication.
Le Client s'engage notamment à ne pas publier de contenu :
- illicite ;
- diffamatoire ;
- injurieux ;
- trompeur ;
- portant atteinte aux droits d'un tiers ;
- ou contraire aux bonnes mœurs.
Maison Floa se réserve le droit de retirer tout contenu manifestement illicite ou contraire aux présentes CGV.
ARTICLE 18 — DONNÉES PERSONNELLES
Dans le cadre de la gestion des commandes, Maison Floa est amenée à collecter et traiter certaines données personnelles du Client.
Ces données peuvent notamment comprendre :
- nom et prénom ;
- adresse de livraison ;
- adresse e-mail ;
- numéro de téléphone ;
- informations nécessaires au traitement et au suivi de la commande.
Les données sont utilisées notamment afin de :
- traiter les commandes ;
- assurer la livraison ;
- gérer les paiements ;
- assurer le service client ;
- respecter les obligations légales ;
- améliorer les services proposés.
Les données peuvent être transmises aux prestataires nécessaires à l'exécution de la commande, notamment aux prestataires de paiement, de livraison et aux outils techniques utilisés pour le fonctionnement du site.
Maison Floa met en œuvre les mesures raisonnables permettant d'assurer la sécurité et la confidentialité des données personnelles.
Le Client dispose, dans les conditions prévues par la réglementation applicable, de droits d'accès, de rectification, d'effacement, d'opposition, de limitation et de portabilité de ses données.
Toute demande peut être adressée à :
Pour plus d'informations, le Client peut consulter la Politique de confidentialité disponible sur le site.
ARTICLE 19 — NEWSLETTER ET COMMUNICATIONS COMMERCIALES
Avec le consentement du Client lorsque celui-ci est requis, Maison Floa peut lui adresser des communications commerciales et une newsletter.
Le Client peut se désinscrire à tout moment en utilisant le lien de désinscription présent dans les communications concernées ou en contactant Maison Floa.
Les communications peuvent notamment contenir des actualités LOOA, nouveautés, offres commerciales, codes promotionnels ou informations relatives aux produits.
ARTICLE 20 — CODES PROMOTIONNELS
Maison Floa peut proposer ponctuellement des codes promotionnels.
Chaque code promotionnel peut être soumis à des conditions particulières concernant notamment :
- sa période de validité ;
- son montant ;
- le montant minimum de commande ;
- les produits concernés ;
- son caractère cumulable ou non avec d'autres offres.
Ces conditions sont précisées lors de la communication de l'offre.
Sauf indication contraire, un code promotionnel ne peut être converti en espèces et ne peut donner lieu à un remboursement de sa valeur.
Maison Floa se réserve le droit d'annuler ou de désactiver un code obtenu ou utilisé frauduleusement.
ARTICLE 21 — PREUVE ET ARCHIVAGE
Les échanges électroniques, données informatiques, enregistrements de commande, confirmations de commande et données conservées dans les systèmes informatiques de Maison Floa constituent des éléments de preuve des transactions réalisées, sous réserve des dispositions légales applicables.
Maison Floa conserve les éléments contractuels conformément aux durées légales applicables.
Le Client peut demander une copie des informations relatives à sa commande en contactant Maison Floa.
ARTICLE 22 — NULLITÉ PARTIELLE
Si l'une quelconque des dispositions des présentes CGV était déclarée nulle, illégale ou inapplicable par une juridiction compétente, les autres dispositions resteraient pleinement applicables.
La disposition concernée serait, dans la mesure du possible, interprétée ou remplacée de manière à respecter au mieux l'intention initiale des parties et la réglementation applicable.
ARTICLE 23 — NON-RENONCIATION
Le fait pour Maison Floa de ne pas se prévaloir, à un moment donné, d'une quelconque disposition des présentes CGV ne saurait être interprété comme une renonciation à s'en prévaloir ultérieurement.
ARTICLE 24 — DROIT APPLICABLE
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
Elles sont rédigées en langue française.
ARTICLE 25 — RÉCLAMATIONS ET LITIGES
Pour toute question ou réclamation concernant une commande, le Client est invité à contacter en priorité Maison Floa :
Maison Floa s'efforcera de rechercher une solution amiable à toute difficulté rencontrée.
À défaut d'accord amiable, tout litige sera soumis aux juridictions compétentes conformément aux règles de droit commun applicables aux consommateurs.
Maison Floa — LOOA
440 chemin du Puy
06600 Antibes
France
SIREN : 945 062 578
RCS : 945 062 578 R.C.S. Antibes
Capital social : 1 000 €
TVA intracommunautaire : FR63 945 062 578
E-mail : maisonfloa@gmail.com